Les conséquences d’un décès familial sont toujours pénibles, mais pour ceux qui vivent et travaillent dans un pays étranger, un tel événement peut être stressant et extrêmement difficile à gérer. 

Les lois sur les successions varient d’un pays à l’autre, en particulier en Europe. Sans une planification minutieuse et préalable, les expatriés qui ont des pensions, des biens et des avoirs dans plus d’un pays peuvent par inadvertance payer deux fois l’impôt ou se faire prendre au piège de l’homologation dans plusieurs juridictions fiscales.

Un exemple est la question de la liberté testamentaire, ou la possibilité de transmettre toute votre succession à qui vous voulez, y compris votre conjoint. De nombreux pays européens n’autorisent pas les libertés testamentaires complètes. Cependant, les modifications récentes de la législation offrent aux ressortissants étrangers une plus grande souplesse en matière de choix du droit fiscal applicable au décès.

Ainsi, alors que la planification successorale n’est parfois considérée comme pertinente que pour les très fortunés, elle s’applique en pratique à quiconque a une famille et / ou s’inquiète de ce qui se produirait en cas de décès. Une bonne planification successorale implique de veiller à ce que vos avoirs soient bien détenus, au moyen de la taxe, et soient distribués conformément à vos souhaits, et la planification doit avoir lieu tout au long de la vie et pas seulement au décès.

Les mesures typiques peuvent comprendre:

  • La rédaction d’un testament
  • La nomination des exécuteurs testamentaires de votre succession et des tuteurs pour les enfants plus jeunes
  • L’établissement d’un contrat d’assurance vie
  • La création d’un fidéicommis

Il est certain que les conséquences d’un manque d’action peuvent être importantes, souvent coûteuses, et qu’il est donc essentiel de travailler à une bonne planification. Pour une évaluation précise de votre propre situation à cet égard, contactez-nous.

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